Mentions légales
Le site Smoke-house.fr est édité et exploité par :
La Sarl ACO au capital de 8.000 €, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 448 716 696 00027, domiciliée au, 15 Avenue Mozart 75016 Paris.
DIRECTEUR DE PUBLICATION :
MC Simon
mozart@smoke-house.fr
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT :
Hébergeur : AMEN
Réalisation du site : Sharone Kalfon
DROITS D'AUTEUR :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et la propriété intellectuelle. L'ensemble du contenu du site (incluant de manière non limitative les textes, les graphismes, les images, les logos et icônes) ainsi que leur mise en forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...) sont la propriété exclusive de la société ACO, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés tierces, partenaires ou auteurs.
La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l'enregistrement intégral ou partiel, par quelque procédé ou support que ce soit, de ces éléments est formellement interdit sans l'autorisation expresse et préalable de la société ACO et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES :
Lors de la visite du site smoke-house.fr un certain nombre d'éléments peuvent être recueillis : l'URL des liens par l'intermédiaire duquel l'utilisateur a accédé au site fumoir-fumoir.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. S moke-house.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de son service de vente en ligne. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en exécutant sa demande à mozart@smoke-house.fr .
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site mozart@smoke-house.fr n'est publié à l'insu de l'utilisateur, échangée, transmise, cédée ou vendue sur un support quel qu'il soit à des tiers.
SÉCURITÉ :
S moke-house.fr appelle à toute personne se connectant sur son site les risques inhérents à l'utilisation d'Internet et, malgré l'attention particulière et les moyens de protection dont elle dispose, ne peut donc voir sa responsabilité engagée du fait de l'interception des données échangées sur son site par des tiers.
S moke-house.fr ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site, et le visiteur du site reconnaît disposer des compétences nécessaires pour accéder, utiliser le site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Le site S moke-house.fr est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou problèmes techniques. Pour des raisons de maintenance, S moke-house.fr se réserve le droit d'interrompre le site à tout moment sans préavis.